Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite : SEALY, INCORPORATED, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), Merchandise Mart, CHICAGO, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1251313
Date de dépôt :
17/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1993
Marque figurative de Société dite : SEALY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 novembre 1983 par la société Société dite : SEALY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : SEALY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251313.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Société dite : SEALY a également déposé les autres marques suivantes : FLAME GUARD


Société dite : SEALY, INCORPORATED, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), Merchandise Mart, CHICAGO, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Inscription - Changement de dénomination n°33309 - Publication au BOPI 1984-14

Meubles, glaces, cadres; matelas, matelas à ressorts, canapés, sofas, fauteuils, chaises et autres meubles pour s'asseoir et pour dormir.